1 V25062020 FORMULAIRE DINSCRIPTION TRANSPORT SCOLAIRE ANNEE 20_ _ 20 _ _ 1- EN CAS DE DEROGATION motif. Les informations recueillies à travers ce formulaire sont destinées à la création de la carte de transport scolaire et font lobjet dun traitement par la CIVIS et la.
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Formulaire d'inscription transport scolaire. TRANSPORT SCOLAIRE ANNÉE 20212022 Formulaire dinscription Merci de remplir les champs du formulaire en lettres majuscules. Attentio n si inscription après le 19 juillet majoration des frais de traitement de dossier de 30. Tout document illisible ou incomplet ne pourra être traité.
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